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En tout état de cause, ELLIS PARK ne pourra en aucun cas être tenu(e) responsable : Publicité et sponsor du site Le site www.ellispark-rugby-mode.com peut contenir des publicités. ELLIS PARK ne pourra en aucun cas être tenu(e) responsable ni du contenu des publicités ni des conséquences d'une éventuelle relation contractuelle entre l'Utilisateur du site www.ellispark-rugby-mode.com et la personne ayant diffusé la publicité. Liens hypertexte Tout Webmestre qui souhaiterait établir un lien à partir de son site vers le site www.ellispark-rugby-mode.com est tenue d'obtenir une autorisation expresse préalable en la sollicitant à l'adresse électronique delphine.coppin@orange.fr. En tout état de cause, le Webmestre qui créerait un lien hypertexte s'engage à ne pas utiliser la technique du site miroir ou celle du lien profond (« deeplinking »), technique selon laquelle les pages du site www.ellispark-rugby-mode.com sont imbriquées à l'intérieur des pages du site du Webmestre. L'Utilisateur qui serait redirigé vers une tierce page Internet par l'intermédiaire d'un lien hypertexte figurant sur le site www.ellispark-rugby-mode.com reconnaît que ELLIS PARK ne maîtrise pas le contenu des sites de redirection. En conséquence, ELLIS PARK ne pourra en aucun cas être tenu(e) responsable d'éventuels dommages directs ou indirects du fait de l'utilisation de sites accessibles via les liens hypertextes contenus sur le site www.ellispark-rugby-mode.com.Droits d'auteur et propriété intellectuelle La totalité des éléments du site www.ellispark-rugby-mode.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de ELLIS PARK ou de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright ELLIS PARK tous droits réservés ».Marques Les marques et logos contenus dans le site www.ellispark-rugby-mode.com sont déposés par ELLIS PARK, ou éventuellement par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Création d'un compte d'Utilisateur Inscrit Aux fins d'accéder aux plus larges services du site www.ellispark-rugby-mode.com, l'Utilisateur devra s'inscrire sur le site en ouvrant un Compte Personnel. Pour ce faire, l'Utlisateur devra remplir le formulaire prévu à cet effet et répondre aux conditions ci-dessous définies. Il deviendra alors un Utilisateur Membre. L'inscription n'est pas autorisée pour le compte de tiers. L'inscription est strictement personnelle à chaque Utilisateur Inscrit. En cas de manquement par l'Utilisateur Inscrit à l'une des dispositions des présentes, www.ellispark-rugby-mode.com se réserve le droit de résilier sans préavis le compte dudit Utilisateur Inscrit. Contrôle de l'accès aux mineurs Tout mineur est soumis à l'autorité parentale de ses parents ou tuteurs qui décident et surveillent la façon dont le mineur utilise le site www.ellispark-rugby-mode.com. Non renonciation à l'application d'une clause La non-application d'une clause de tout document juridique publié par le site www.ellispark-rugby-mode.com n'emporte pas renonciation de la part du site www.ellispark-rugby-mode.com à l'application de ladite clause dans le futur. Droit applicable – Attribution de juridiction Les conditions d'utilisation du site www.ellispark-rugby-mode.com sont régies, interprétées et appliquées en vertu du droit français. Seuls les tribunaux français seront compétents pour connaître d'éventuels litiges relatifs aux présentes conditions d'utilisation et à leur mise en œuvre, notamment leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation et leurs conséquences. Dans le cas spécifique de litiges entre professionnels et/ou commerçants, le Tribunal de commerce de tribunal de commerce de VALENC sera compétent. Date de la dernière mise à jour La dernière mise à jour des conditions d'utilisation date du 2013-07-30. Ces conditions d'utilisation ont été créées sur le site www.mentions-legales.fr - copyright Diagnostic et Formation - tous droits réservés. Version 6.1 |
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